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titre de participation

См. также в других словарях:

  • participation — [ partisipasjɔ̃ ] n. f. • v. 1170; lat. participatio 1 ♦ Action de participer à qqch.; son résultat. « La démocratie est la participation à droit égal, à titre égal, à la délibération des lois et au gouvernement de la nation » (Lamartine). La… …   Encyclopédie Universelle

  • Participation aux acquets — Participation aux acquêts Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille …   Wikipédia en Français

  • Participation aux acquêts — Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille …   Wikipédia en Français

  • Titre restaurant — Un titre restaurant (parfois aussi appelé chèque repas en Belgique) est un moyen de paiement scriptural et « affecté », c est à dire qu il ne peut être utilisé que pour payer des prestations alimentaires préétablies dans un restaurant,… …   Wikipédia en Français

  • Participation — Dans le domaine de la gouvernance et de la citoyenneté, la participation désigne des tentatives de donner un rôle aux individus dans une prise de décision affectant une communauté. Cette notion s est appliquée à plusieurs champs distincts. Elle… …   Wikipédia en Français

  • Participation forfaitaire — Remboursement des frais de santé La participation forfaitaire de un euro (1 €) a été instituée à compter du 1er janvier 2005 au sein de la branche maladie de la Sécurité sociale, en France. Elle reste à la charge d …   Wikipédia en Français

  • Titre IX — Patsy Mink. Final Four féminin …   Wikipédia en Français

  • Titre original — Doublage Pour les articles homonymes, voir Doublage (homonymie). Le doublage est une technique consistant à substituer aux voix des comédiens d une œuvre audiovisuelle (film, feuilleton...), les voix de comédiens s exprimant dans une autre langue …   Wikipédia en Français

  • Groupe de participation — Liaison 16 La Liaison 16 (L16) est un standard de liaison de donnée de l OTAN pour l échange d informations tactiques entre des unités militaires. Elle est définie par le STANAG 5516. Sa mise en œuvre opérationnelle est définie dans le document… …   Wikipédia en Français

  • Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées — Loi handicap La loi « pour l’égalité des droits et des chances, pour la participation et pour la citoyenneté des personnes handicapées» du 11 février 2005 (loi no 2005 102, JO n° 36 du 12 février 2005 page 2353), dite loi handicap, a… …   Wikipédia en Français

  • Charte sur la participation des jeunes à la vie locale et régionale — La Charte sur la participation des jeunes à la vie municipale et régionale a été élaborée en 1992 puis révisée en 2003 par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe en partenariat avec la Direction de la jeunesse et du… …   Wikipédia en Français

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